1. Contenus et disponibilité

Les fournisseurs de ces sites Internet sont la société Volkswagen AG, Berliner Ring 2, 38440 Wolfsburg, inscrite au registre du commerce du tribunal d’instance de Brunswick sous le numéro HRB 100484 (Volkswagen AG) et/ou les partenaires correspondants de Volkswagen AG, cités dans les mentions légales ou dans l'identification du fournisseur d'une section délimitable (par ex. sous-pages) des sites Internet.

Tous les contenus des sites Internet de Volkswagen AG sont vérifiés avec soin. La société Volkswagen AG s'efforce de présenter des contenus actualisés et exacts sur les sites Internet de Volkswagen AG. Toutefois, il est impossible de garantir l’exhaustivité, l’exactitude, l’actualité et la disponibilité continue des sites Internet.

Volkswagen AG décline toute responsabilité pour les contenus et la disponibilité de sites Internet tiers, accessibles par des liens externes. Volkswagen AG décline également toute responsabilité pour les contenus et la disponibilité de telles sections délimitables (par ex. sous-pages) des sites Internet dont les fournisseurs sont des partenaires de Volkswagen AG. Volkswagen AG se désolidarise expressément de tous les contenus susceptibles de relever du droit pénal ou de la responsabilité civile ou de porter atteinte aux bonnes mœurs.

2. Droits de propriété sur le contenu des sites Internet

Lors de l’utilisation des sites Internet de Volkswagen AG, les droits d'auteur, de nom et de marque ainsi que les autres droits de propriété de Volkswagen AG et de tiers doivent être respectés. La protection s’applique, entre autres, aux photos, musiques et marques présentées par Volkswagen AG. La consultation des sites Internet de Volkswagen AG n’accorde aucune licence ni aucun autre droit d'utilisation.

3. Utilisation abusive des sites Internet

Toute utilisation abusive des sites Internet de Volkswagen AG est à proscrire, en particulier tout contournement des dispositifs de sécurité. En outre, aucun dispositif ne peut être utilisé ou aucune application exécutée qui pourrait entraîner des dommages ou un dysfonctionnement des installations de Volkswagen AG notamment suite à des modifications de la structure physique ou logique des serveurs ou du réseau de Volkswagen AG ou d'autres réseaux. Toute utilisation commerciale et systématique des sites Internet de Volkswagen AG est interdite sans l'accord de Volkswagen AG.

4. Services

Les sites Internet vous permettent d'accéder à d'autres contenus et services de Volkswagen AG ou des partenaires de Volkswagen AG (« Services »). Veuillez consulter les conditions d'utilisation éventuellement applicables à de tels services.

5. Aucune responsabilité pour les conseils ou les recommandations

Dans la mesure où un conseil ou une recommandation sont donnés sur les sites Internet de Volkswagen AG, Volkswagen AG n'est pas tenue de réparer le dommage résultant de l’application du conseil ou de la recommandation, sans préjudice de la responsabilité découlant d'une relation contractuelle, d'un acte illicite ou d'une autre disposition légale.

6. Règlement des litiges

Volkswagen n'est ni disposé ni obligé de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Wolfsburg, décembre 2023